Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SIGMA PAIE.net
SIGMA INFORMATIQUE
Numéro de dépôt :
3217696
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SIGMA PAIE.net
Déposée le 24 mars 2003 par la société SIGMA INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGMA PAIE.net »
Le déposant est la société SIGMA INFORMATIQUE domicilié(e) LA GESURINE - 3 RUE NEWTON , BP 4127,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 803 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe OLERON SIGMA INFORMATIQUE domicilié(e) 3 rue Newton , BP 4127 La Gesurine,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMA INFORMATIQUE - LA GESURINE - 3 RUE NEWTON , BP 4127,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France - SIREN 872803390
M. Philippe OLERON SIGMA INFORMATIQUE - 3 rue Newton , BP 4127 La Gesurine,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet total n°385603 - Publication au BOPI 2004-01-27
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Conception et développement de logiciel logiciel informatique de gestion de la paie et des Ressources Humaines Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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